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Bar-le-Duc est une marque déposée d’United Soft Drinks B.V. Le site et l’ensemble de son contenu, y compris, mais sans s’y limiter, tous les textes et photographies (le « contenu ») sont, sauf indication contraire, protégés par le droit d’auteur et la propriété d’United Soft Drinks B.V. L’utilisation du contenu, à l’exception de ce qui est prévu dans les présentes conditions d’utilisation, sans l’autorisation écrite du propriétaire du contenu, est strictement interdite. L’utilisateur est averti qu’United Soft Drinks B.V. fera respecter ses droits de propriété intellectuelle par tous les moyens légaux, y compris par des poursuites pénales.

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La société vous accorde un droit limité, personnel, non cessible, non négociable et révocable d’utiliser le site comme suit :

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8. ENFANTS

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9. DROIT APPLICABLE ET COMPÉTENCE DE JURIDICTION

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